PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE
Le site JURIS’CUP SKI est édité et géré par l’Association JURIS’CUP, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, organisatrice de l’événement.
Association JURIS’CUP
6 cours Pierre Puget
13006 Marseille – France
Tél. : +33 (0)4 91 59 40 69
E-mail : contact@juriscupski.com
SIRET : 402 300 628 00011
Directeur de la publication : Denis REBUFAT, Président de l’Association JURIS’CUP.
PHOTOS ET VIDEOS
Les photographies, vidéos, illustrations et autres contenus visuels présents sur le site sont la propriété de l’Association JURIS’CUP ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs, titulaires de droits ou partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces contenus, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Association JURIS’CUP ou du titulaire des droits concerné.
HEBERGEMENT
Le site www.juriscupski.com est hébergé par :o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
SIRET : 510 909 807 00032
CONTENU ÉDITORIAL
L’Association JURIS’CUP apporte le plus grand soin à l’exactitude et à la mise à jour des informations diffusées sur le site. Elle se réserve toutefois le droit de modifier ou de corriger son contenu à tout moment et sans préavis.
Malgré le soin apporté à la publication des informations, l’Association JURIS’CUP ne peut garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité et ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions, ni des conséquences résultant de l’utilisation des informations disponibles sur le site.
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site www.juriscupski.com, notamment sa structure, ses textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, illustrations, documents et éléments visuels, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l’Association JURIS’CUP ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs ou titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’Association JURIS’CUP ou du titulaire des droits concerné.
Toute utilisation non autorisée susceptible de constituer une contrefaçon pourra engager la responsabilité de son auteur conformément aux dispositions légales en vigueur.
DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de l’utilisation du site www.juriscupski.com et de l’organisation de ses événements, l’Association JURIS’CUP peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel, notamment lors de la création d’un compte, d’une inscription, d’une demande de devis, de l’utilisation du formulaire de contact ou de l’inscription à une communication de l’association.
L’Association JURIS’CUP s’engage à traiter ces données conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les modalités de collecte et de traitement des données, leur durée de conservation ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.
Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter l’Association JURIS’CUP à l’adresse : contact@juriscupski.com.
EXONERATION DE RESPONSABILITE
L’Association JURIS’CUP s’efforce d’assurer l’accès au site www.juriscupski.com et son bon fonctionnement. Elle ne peut toutefois garantir une disponibilité permanente du site et se réserve la possibilité d’en interrompre temporairement l’accès, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.
L’Association JURIS’CUP ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une interruption, d’un dysfonctionnement ou d’une indisponibilité du site, sauf dans les cas où sa responsabilité ne peut légalement être exclue ou limitée.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent conduire vers des sites internet exploités par des tiers. L’Association JURIS’CUP n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable des informations, contenus ou services qui y sont proposés.
PAIMENT EN LIGNE
Les paiements effectués sur le site www.juriscupski.com sont traités par l’intermédiaire de la solution de paiement sécurisée de Société Générale.
Les données bancaires nécessaires au paiement sont traitées directement par le prestataire de paiement dans un environnement sécurisé. L’Association JURIS’CUP n’a pas accès aux données bancaires confidentielles saisies lors de la transaction.
Les transactions sont soumises aux dispositifs de sécurité mis en œuvre par Société Générale pour les paiements en ligne.
COOKIES ET TRACEURS
Le site www.juriscupski.com utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son bon fonctionnement, notamment pour permettre la création et la gestion des comptes utilisateurs, assurer la sécurité du site et faciliter la navigation.
Le site peut également utiliser des traceurs destinés à mesurer son audience et à améliorer ses contenus et ses services.
Lorsque la réglementation l’exige, les cookies et traceurs non strictement nécessaires au fonctionnement du site ne sont déposés qu’après avoir recueilli le consentement de l’utilisateur. Celui-ci peut accepter, refuser ou modifier ses choix à tout moment via l’outil de gestion des cookies mis à sa disposition sur le site.
Des informations complémentaires concernant les cookies et traceurs utilisés sont disponibles dans la Politique de confidentialité du site.